Retour

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004

Éditeur du site

Raison sociale : mél SASSIREN / SIRET : [À COMPLÉTER APRÈS IMMATRICULATION]RCS : [À COMPLÉTER — numéro d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés]Forme juridique : Société par Actions SimplifiéeSiège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]Capital social : [À COMPLÉTER]Email : contact@getmel.fr

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom et prénom du représentant légal de mél SAS]

Hébergement

Hébergeur : Infomaniak Network SARue Eugène Marziano 251227 Les Acacias (GE), Genève, SuisseSite : infomaniak.com

Base de données : Supabase, Inc. — Région Union Européenne (EU West)Site : supabase.com

Infrastructure applicative : Vercel, Inc.Site : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logiciel) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de mél SAS. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de mél SAS.

Protection des données

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.